Pièces diverses

du

XVII° et   XVIII° siècles
Documents : La jurade de Monflanquin, instituée par la charte d' Alphonse de Poitiers comte de Toulouse.
Pièces diverses d'archives - du XVII° et XVIII° siécles -  concernant les paroisses de : Gavaudun, La Capelle
Biron, Monflanquin, Monségur, Montagnac, Paulhiac, Salles, Souliès... .
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dates marquantes de 1256 à 1789
Jurade 1574 - 1616 : Documents    Étude sur la Jurade 1574-1616    -  Chronique annuelle : 1666 cadastre
Jurade 1634-1641 : Documents      -  Étude sur la Jurade 1634 - 1641  Chronique annuelle : 1681
Jurade 1641-1687 : Documents      -  Étude sur la Jurade 1654 - 1687
Jurade 1702 - 1790 : Documents          
                                                                    
Annexe (documents Paroisses XVII°-XVIII°):   Arpentement -    Impôts   -   Naissances décès  - Pièces diverses
Annexe (documents Paroisses XIV°-XVI°):        Pièces diverses -
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Résumé donné par l'Inventaire des Archives départementales du Lot et Garonne
1898 - 1932
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Gavaudun
1602 - 1603
- Minutes de reconnaissances
faites en faveur de François d'Orléans, comte de Saint-Pol et d'Anne de Caumont, son épouse, seigneurs de Caumont, Gavaudun, Lustrac et autres lieux pour des biens situés dans les paroisses d'Armillac, Dévillac, Laussou. Hugues Pautard, capitaine, commandant du château de Gavaudun, reçoit lesdites reconnaissances au nom desdits seigneurs. Le blé et l'avoine payés comme redevances doivent être portés au château de Gavaudun. - (Nota : ces fragments de registres et les registres qui suivent sont fort détériorés par l'humidité.)
 
E. Supplt. 3456. (II. 1) (Fragments de Registre.) - In 4° -   24 feuillets, papier.
 
Gavaudun
1655 - 1789
 
- Papiers de famille.
- Pièces diverses de procédures devant l'ordinaire de Gavaudun.
- Donation de tous ses biens par Pierre Rouby â Pierre Engerbanthaat des biens dont jouit Thibaut et qui relèvent en fief du. prieuré de Laurenque.
- Inventaire des meubles de feu Pierre Vidal. Mobilier de paysan aisé, dans lequel figurent 12 pièces de vaisselle d'étain.
- Contrat pour la plantation de 6 cartonnats de vignes. Le planteur aura tous les produits du sol pendant cinq ans et la moitié de la vigne après ce délai.
- Obligations et quittances. - Lettres d'affaires. - (Don de M. H. Petit, employé à la mairie de Bordeaux.)
 
E. Supplt. 3453. (II. 1) (Registre.) - In 4° -   202 feuillets, papier.
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Gavaudun
1670 - 1672
- Minutes de reconnaissances consenties
en faveur de Louis de Fumel, reçues par Cassaignies, notaire. - Reconnaissances : de Jean Vallande, marchand ; - de Marie de Bonfils ; de Jean de Bussac , marchand chapelier, de la paroisse de Saint-Avit-de-Lède, juridiction de Gavaudun ; - de Pierre Montaudron. - Une propriété de 2 sexterées 7 cartonnats G boisselats 7 escats, paye de redevances :froment 1 quarton 2 boisseaux 3/4 et 1;/2 quart : avoine 5 boisseaux 1/4 et 1/2 quart ; argent 3 sous G deniers.
E. Supplt. 3559. (II. 4) (Fragments de Registre.) - In 4° -   218 feuillets, papier.
 
Gavaudun
XVII°
 
-Liève pour Gavaudun,
avec indication des charges et décharges pour les années 1621 à 1653.
 
E. Supplt. 3546. (II. 3) (Registre.) - In 4° -   203 feuillets, papier.
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Gavaudun
XVII°
 
- Fragment d'un registre de liève,
avec des notes sur les charges et décharges.
 
E. Supplt. 3547. (II. 4) (Cahier.) - In 4° -   48 feuillets, papier.
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Gavaudun
1701 - 1714
 
- Liève pour Gavaudun,
avec indication des charges et décharges.
 
E. Supplt. 3548. (II. 5) (Liasse.) - 2 cahiers, In folio et In 4° -  de 88 et 97 feuillets, papier.
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Gavaudun
1771 - 1776
 
-  Lièves.
Simples listes des tenanciers. En regard de leurs noms se trouve l'indication des rentes à payer.
 
E. Supplt. 3549. (II. 6) (Liasse.) - 4 cahiers, In folio  de 77, 78, 78, 78 feuillets, papier.
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Lacapelle Biron
1568
 
- Ordonnance du juge de Monflanquin dans une instance entre messire Charles de Carbonières. chevalier de l'ordre du roi, seigneur de Lacapelle-Biron , d'une part, et Bernard de Paloque , d'autre part. - (Don de Nil. Bouyssy). 
 
E. Supplt. 3455. (II. 1) (Pièce.) -  papier.
Lacapelle Biron
1715 - 1783
 
- Papiers de famille et pièces diverses.
- Requête de Jean Fournyé, fermier de la seigneurie de Lacapelle-Biron, pour faire cesser des oppositions à la perception des droits de lods et ventes.
- Accord entre Laulanié et Mainié sur des payements, dans lequel on mentionne un contrat passé par J. B. Caussaneil, curé de La Sauvetat-de-Blanquefort, avec la prieure de La Sauvetat pour affermer les revenus de son prieuré pendant 7 ans à raison de 375 livres par an.
- Obligations et quittances. - (Don de M. H. Petit, employé à la mairie de Bordeaux.)
 
E. Supplt. 3456. (II. 2) (Liasse.) - 62 pièces, papier.
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Monflanquin
1555 -1702
 
- Papiers de la famille du Thil, seigneurs du repaire noble de Boudou, paroisse et juridiction de Monflanquin.
- Quittance de douaire constitué par contrat de mariage passé en 1555 entre Denis du Thil, écuyer, fils de Martial, écuyer, seigneur de Boudon, et demoiselle Catherine de Laborie, fille de feu François, écuyer, seigneur du repaire noble de Prato en Périgord.
- Constitution de procureur par du Thil, écuyer, seigneur de Boudou, gouverneur de la ville de Monflanquin sous l'obéissance de Languiras. Pierre Parties, seigneur de La Rivière, reçoit mission de le représenter à l'assemblée qui se tiendra à Montpellier, le 25 novembre, d'offrir ses services à Damville et de souscrire en son nom à tout ce qui sera décidé pour la défense commune. Monflanquin , 12 novembre 1574. Reconnaissances diverses de Jeanne Roubert, dite La Bouchière, et de Guillclrne Fauchié, en faveur de Denis du Thil. Pour une terre de 6 cartonnats et demi, dite à Monty ou aux Gauffres, la rente est de : blé, un boisseau demi-quart quart de quart et quart de demi-quart ; avoine, un boisseau et demi-quart; argent, un denier et demi. Autant d'acapte (1577). Quittance de la somme de 200 écus sol faisant 600 livres tournois délivrée par Peyronne de Basset, veuve de Jean du Thil, écuyer, sieur de Lostelnaud, en faveur de Jeanne du Breuil, veuve de Denis du Thil sa belle-mère ; ladite somme dûe en vertu d'une transaction Acte passé le 24 janvier 1590 à Blanquefort en la maison de noble Paul de Castels.
- Contrrat  de mariage passé en 1674 entre noble Salomon du Thil, écuyer, sieur de Boudou, fils de Bernard et de Judith de Serres, et Judith Lanégrie, fille de Jean, sieur de Bouniagues, et de Marie de Laville. La dote de la future est de 3,000 livres.
- Testament D'Isabelle du Thil, veuve de M. de Moret, médecin, en laveur de Salomon du Thil, son neveu.
- Contrat de mariage, en 1702, entre Henri du Thil, écuyer, fils de Salomon, et Judith de Castilhon, fille de Jean, sieur de Sabatiès. Les deux futurs justifient la date de leur naissance par la production de livres de raison tenus par les deux familles. - (Don _de M. Maurice Campagne).
 
E. Supplt. 3511. (II. 3) (Liasse.) -  11 pièces, parchemin.  
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Monflanquin
1580 - 1680
 
 - Papiers de la famille de Persy,  de Mondésir et du Faure, en la juridiction de Monflanquin
- Lettre du roi Louis XIII autorisant Henri Persy, écuyer, à faire bâtir un moulin à vent sur une place lui appartenant et mouvant du Roi en la ville de Monflanquin (1635). La cote de cet acte prouve qu'il a été produit pour prouver la nobilité du bien.
- Testament de Henri de Persy. Il lègue : 60 livres, aux pauvres de la R. P. R. ; l'usufruit de ses biens, à sa femme Suzanne Cayrose ; 2,000 livres à chacune de ses filles Jeanne, Élisabeth, Marie et Léonore ; 3,000 livres à chacun de ses fils Antoine et Henri. Il institue pour héritier universel Jézaban, son fils ainé (1644).
- Pièces de procédure - Obligations. - (Don de M. Bouyssy).
E. Supplt. 3518. (II. 10) (Liasse.) -  7 pièces, parchemin. 16 pièces papier
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Monflanquin
1589 - 1768
 
- Pièces relatives à la famille de Paloque, seigneurs de Paloque, juridiction de Monflanquin.
- Contrat de mariage dé Jean de Paloque, écuyer, et de Marie de Lagrange. La future était veuve d'Antoine Pichart, écuyer, sieur de Laurés. et de Jean de Buade de Frontenac. Elle apporte en dot ce qui lui reste de 2,000 écus de sa dot primitive (1589). - Dénombrement des biens de la maison de Paloque (1G59).
- Testament de Jean-Louis de Paloque en faveur de Henri, sieur de Saint-Sernin, son fils aîné.
- Pièces diverses de procédure. (Don de M. Bouyssy).
E. Supplt. 3517. (II. 9) (Liasse.) -  4 pièces, parchemin. 13 pièces papier
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Monflanquin
1604 - 1720
 
- Papiers de la famille Bécays
- Provisions de l'office de juge de Monflanquin accordées parla reine Marguerite à Isaac Bécays (1504).
- Production dans un procès soulevé à l'occasion de rentes vendues au sieur de Bécays par Charles de Fumel, en 1618.
- Acte de vente du château de La Caussade, consenti par Charles de Fumel en faveur de Jésaban de Bécays (1640). - (Pièces faisant partie d'un lot acquis de M. Charavay).
 
E. Supplt. 3526. (II. 18) (Liasse.) -  1 pièce, parchemin; 6 pièces, papier
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Monflanquin
1609 - 1620
 
- Fragments de livres de reconnaissances passées en faveur de Pierre de Raymond de Falmon, écuyer, et de Jean de Cieutat, sieur de Villebeau, pour des terres sises dans la juridiction de Monflanquin - (Acquis de M. Lacaze, libraire).
 
E. Supplt. 3523. (II. 15) (Liasse.) -  - Fragments de cahiers, ensemble de 76 feuillets, papier
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Monflanquin
1618 - 1620
 
- « Terrier de Monlau. »
- Reconnaissances pour des terres sises en la juridiction de Monflanquin, passées en faveur de noble Esther du Vignal, demoiselle, veuve de noble Arnaud Cieutat, écuyer, seigneur de Villebeau, agissant au nom de son fils mineur Jacques de Cieutat. 130 tenanciers. - Table. - (Acquis de M. Lacaze, libraire).
 
E. Supplt. 3524. (II. 16) (Registre.) -  In 4° - 212 feuillets, papier
 
Monflanquin
1646
 
- Contrat da mariage entre Pierre Meaux, fils de Jean et de Rachel Bricq, de Monflanquin, et Anne Delbech, veuve de Jean Vendèges. La future fait donation au futur de la nue-propriété de tous ses biens. Le futur aura la charge d'entretenir convenablement une fille du premier lit. Le mariage sera célébré au temple de l'église réformée. - (Don de M. Tamizey de Larroque).
E. Supplt. 3515. (II. 7) (Pièce.) -  parchemin
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Monflanquin
1699-1789
 
 - Papiers de famille. -Pièces de procédure. - Obligations.
- Contrats de mariage de Pierre Soulage et Jeanne Gillis, - de Jean Eyma et de Madeleine Poussou, - de Jean Filhol et de Rose Teissié, - de Martin Philippou et de Jeanne Faux. - Testament mutuel de Jean Brunet et de Jeanne Viguié, sa femme. - (Don de M. H. Petit, employé à la mairie de Bordeaux).
E. Supplt. 3522. (II. 14) (Liasse.) - 21 pièces, papier.  
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Monflanquin
XVIII° siècle
 
- Recueil factice de pièces diverses.
- Inventaire des archives de Monflanquin, sans date, mentionnant les pièces suivantes :
Lettres des rois Louis 1I, François I", Charles IX, Henri III, Henri IV confirmant les privilèges des habitants de Monflanquin ;
-- procès-verbaux d'élections consulaires pour 157 années;
- ordonnance de l'Intendant approuvant une décision de la jurade relative à l'établissement d'un régent latiniste.
- Devis : des restaurations à faire à la maison commune et aux prisons ; de la construction d'une nouvelle maison commune.
- Rôle pour la levée d'une somme de 200 livres imposée pour l'atelier de charité et la réparation au chemin de Monflanquin à Villeneuve. Cahier des doléances du tiers état de la ville et juridiction de Monflanquin pour les états généraux de 1780.
- Règlement pour la création d'une milice bourgeoise et d'un comité de sûreté publique. Procès-verbal d'une expédition faite sur le territoire de la commune de Montagnac pour la répression de nombreux actes de brigandage (janvier 1700.) Déclaration des députés du département d'Agenois, d'après laquelle ils reconnaissent que la paroisse de Ladignac aurait dû être rattachée au canton de Monflanquin.
- Lettres relatives : à la composition du district de Monflanquin ;
- à la part que la garde nationale de Monflanquin a prise à la répression des troubles de Montauban.
-États :d'une partie des biens confisqués aux religieux ; - des dépenses annuelles de la commune.
- Délibération du Conseil général de la commune pour protester contre la suppression du district de Monflanquin.
- Procès-verbal de délimitation des cantons de Monflanquin et de Montagnac
E. Supplt. 3509. (II. 1) (Registre.) - In 4°, 112 feuillets,  papier.  
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Monflanquin
XVIII°
 
 - Subdélégation de Monflanquin
- Réponse à un questionnaire concernant les offices municipaux adressé par le subdélégué à la communauté de Villeréal. Les consuls de Villeréal sont alors sous le régime des maire et consuls alternatifs, ces derniers au nombre de quatre. Forme des élections. Les consuls déclarent que les titres de leurs anciens statuts municipaux et privilèges ont été soustraits.
- État des invalides pensionnés, de 1758 à 1785. - (Pièces faisant partie d'un lot acquis de M. Chollet, libraire à Bordeaux).
 
E. Supplt. 3525. (II. 17) (Liasse.) - 8 pièces, papier.  
 
 
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Monségur
1650 environ
 
 - Fragments d'un cadastre de la juridiction de Monségur.
- Notes intercalées sur les mutations durant la seconde moitié du XVII° siècle.
E. Supplt. 3527. (CC. 1) (Cahiers reliés.) - In 4°-  398 feuillets, papier.  
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Monségur
1697 - 1791
 
 - Charges et décharges de la juridiction de Monségur.
Les mutations sont inscrites dans l'ordre chronologique.
E. Supplt. 3528. (CC. 2) (Registre.) - In 4°-   73 feuillets, papier.  
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Montagnac et Salles
1765
 
 - Arpentement général de Salles et de Montagnac, juridiction de Pauliac,
fait par Antoine Cassaigne, maître arpenteur de Lacapelle-Biron.
- Articles de Listrac, - du Cluzel, - Verdier de La Bélussie, - Jean Vidal, notaire royal.
E. Supplt. 3533. (CC. 1) (Cahiers.) - In folio-   39 feuillets, papier.  
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Montagnac et Paulhiac
1672 - 1784
 
- Papiers de famille et pièces diverses intéressant Pauliac et Montagnac.
-Extraits du terrier de la paroisse de Montagnac., Liste des contribuables portant en regard de chaque nom, l'indication de la contenance totale de leurs propriétés. Sans date. ,Articles : Hector de Sauniac, sieur de Palon, 53 sexterées un cartonnat 4 boisselats; - Pierre Hondet, notaire royal, 18 sexterées 6 cartonnats 7 boisselats; - Pierre Cassaignies, notaire, 9 sexterées 7 cartonnats 3 boisselats ; noble Bernard de Jeyan, vice-sénéchal, 45 sexterées 1 cartonnat 5 boisselats.
- paroisse de Salles
- Information sur une rixe dans la . Parmi les témoins figure Jacques de Rimonteil, écuyer, sieur de Bosredon. Lettres d'affaires et quittances.
- Montagnac.
- Reconnaissance par Jean Pons de Peyrat en faveur d'Antonin-Louis, marquis de Belsunce et de Born, baron de Gavaudun, Saint-Étienne et Escandaillac, gouverneur et grand sénéchal d'Agenais et Condomois, pour des terres sises à Montagnac. - (Don de M. H. Petit, employé à la mairie de Bordeaux.)
 
E. Supplt. 3552. (II. 9) (Liasse.) -  78 pièces feuillets, papier.
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Paulhiac
1644
 
 - Liève de Pauliac 
avec indication des charges et décharges.
- Note sur la contenance la juridiction de Pauliac, 3,972 sexterées ainsi réparties : Pauliac. 1,314 sexterées; - Montagnac 1,980 ; - Bonnenouvelle, 705.
E. Supplt. 3544. (II. 1) (Registre.) - In 4°-   259 feuillets, papier.  
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Paulhiac
1670 - 1673
 
 - Reconnaissances
en faveur de Louis de Fumel, chevalier, vicomte dudit lieu, seigneur de Pauliac, Condezaygues, Hautevignes.
E. Supplt. 3545. (II. 2) (Registre.) - In 4°-   257 feuillets, papier.  
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Paulhiac
1670 - 1672
 
 - Reconnaissances
en faveur de Louis de Fumel, chevalier, vicomte dudit lieu, seigneur de Pauliac, Condezaygues, Hautevignes.
E. Supplt. 3545. (II. 2) (Registre.) - In 4°-   257 feuillets, papier.  
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Paulhiac
1673 - 1687
 
 - Minutes de reconnaissances
passées en faveur du baron de Fumel, seigneur de Paulhiac, par Cassaignies, notaire. -- Reconnaissances : d'Isabeau Germa, veuve de Bertrand de Jeyan, vice-sénéchal d'Agenais, pour des propriétés sises dans la paroisse de Montayral ; - d'Antoine Leygue; -de Hugues Costes; - de Domenge Picaut.
 
E. Supplt. 3560. (II. 5) (Registre.) - In 4°-   131 feuillets, papier.  
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Paulhiac
XVII°
 
 - Reconnaissances
en faveur des seigneurs de Paulhiac consenties par Adam Bertrand, Parse Brousse,
- Marie Marmié.
- Fragment à un registre d'arpentement mêlé de notes sur les Reconnaissances.
 
E. Supplt. 3561. (II. 6) (Fragments de Registre.) - In 4°-   183 feuillets, papier.  
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Paulhiac
1720 - 1740
 
 - Reconnaissances .
en faveur de Louis, comte de Fumel, seigneur de Paulhiac, pour des terres sises dans la juridiction de Paulhiac, consenties par Antoine Brunet,
- Jean Laurens, Pierre Loroque, - Pierre Pons,  - Guillem Vergniol, - Blaise Thomas.
 
E. Supplt. 3562. (II. 7) (Fragments de Registre.) - In 4°-   319 feuillets, papier.  
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Paulhiac
1725 - 1742
 
 - Reconnaissances.
en faveur de Louis, comte de Fumel, consenties par Jean Filhol, -, Bertrand Aguilhié, - Antoine Deffa, - Hélie Beyssière.
E. Supplt. 3563. (II. 8) (Fragments de Registre.) - In 4°-   198 feuillets, papier.  
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Paulhiac
XVIII°
 
 - Reconnaissances
en faveur des seigneurs de Paulhiac, Louis et Joseph de Fumel, consenties par Louis Verdié, sieur de la Bertonie, - Claude Sanzépée, marchand vitrier, - Baptiste Amblard, - Jean Philippou, - Jacques Baret, curé de Montagnac.
E. Supplt. 3564. (II. 9) (Fragments de Registre.) - In 4°-   170 feuillets, papier.  
 
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Salles
1765
 
-- Arpentement de la paroisse de Salles.
 
E. Supplt. 3534. (CC. 2) (Cahiers.) - In folio-   25 feuillets, papier.  
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Salles
1773 - 1783
 
  - Extraits de l'arpentement.
- Liste des contribuables avec l'indication de' la contenance totale de leurs propriétés, destinée sans doute à dresser les rôles des tailles. On y a inséré des notes sur les mutations.
 
E. Supplt. 3535. (CC. 3) (Registre.) - In 4°-   251 feuillets, papier.  
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St Caprais
1612-1617
 
- Reconnaissances en faveur de François Dordaygue, écuyer, sieur de La Tour, habitant la paroisse de Saint-Caprais, juridiction de Monflanquin.
Actes passés par Deffa, notaire royal. Langue française. Parmi les tenanciers figurent Jean Bécays, avocat au Parlement, Pierre Ricaut, Pierre Vitorte, Anne Boysson.
- Types de redevances : 1 sou 11 deniers; - 8 deniers et des fractions de maille ; Pierre Ricaut.paye : froment demi boisseau et demi quart de quart et demi quart de demi quart de boisseau ; avoine, autant; argent, 3 deniers maille et demi maille et demi de demi quart de maille ; poule demi quart de quart.
E. Supplt. 3521. (II. 13) (Cahier.) - 46 feuillets, papier.  
 
Souliès
1670 - 1672
 
- Minutes des reconnaissances des biens sis en la paroisse de Souliès,
consenties en faveur de  Louis de Fumel, chevalier, seigneur, baron, vicomte dudit lieu de Fumel, de Pauilhac, Condesaygues, Hautesvignes et autres lieux. Pierre Durou, praticien, le représente. Les actes sont passés dans le château de Paulhiac par Laffon et Cassaignies, notaires royaux.
- Reconnaissances de Joseph Eyma, sieur de Frigigual ; - de Martial Rabanel ; -- , de Jacob Peffages ; - d'Arnaud Gipoulou.
 
E. Supplt. 3558. (II. 3) (Registre.) -  In 4° - 716 pièces feuillets, papier.

Lexique

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B
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E
F
G
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IJK
   
   
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