Impôts

du

XVII° et XVIII° siècles.

Documents :    capitations, vingtièmes et tailles.
Mention de : papier Ballande à Gavaudun, Tourny de Bordeaux, des Augustins, Villeneuve, Lacaussade.
Au temps de Louis XIV, Louix XV et Louis XVI.. .
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dates marquantes de 1256 à 1787
Jurade 1574 - 1616 : Documents    -  Etude sur la Jurade 1574-1616    -  Chronique annuelle : 1666 cadastre
Jurade 1634-1641 : Documents      -  Etude sur la Jurade 1634 - 1641  -  Chronique annuelle : 1681
Jurade 1641-1687 : Documents      -  Etude sur la Jurade 1654 - 1687
Jurade 1702 - 1790 : Documents          
                                                                    
Annexe (documents Paroisses XVII°-XVIII°):   Arpentement -    Impôts   -   Naissances décés  - Pièces diverses
Annexe (documents Paroisses XIV°-XVI°):        Pièces diverses -
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Résumé donné par l'Inventaire des Archives départementales du Lot et Garonne
1898 - 1932
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1750 - 1759
Rôles de la capitation

- La quote-part varie de 17 livres â 10 sous. - En 1755, le total de la capitation est de 7.022 livres.

E. Supplt. 3489. (CC. 16) (Registre.) - In-folio 376 feuillets, papier.

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1758 - 1792
Rôles des tailles et des vingtièmes
 
pour toutes les paroisses de la juridiction, pour les années 1758 à 1776. - Dénomination des mesures agraires :
la sexterée est composée de 8 cartonats;
le cartonat, de 8 boisselats ;
le boisselat, de 4 escats ;
l'escat, de 12 pieds carrés;
le pied, de 12 puces.
- Inventaire des biens des émigrés rédigé en 1792
E. Supplt. 3490. (CC. 17) (Registre.) - In-folio 245 feuillets, papier.
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1760 - 1773
Rôles de la capitation
 
- Rôles de la capitation.
 
E. Supplt. 3491. (CC. 18) (Registre.) - In-folio 450 feuillets, papier.
 
1768 - 1790
Rôles des tailles et de la capitation
 
- Rôles des tailles et de la capitation de 1784 à 1790. - On a relié ensemble deux rôles, l'un pour la levée de 200 livres de contribution volontaire pour l'atelier de charité, l'autre pour la réparation à faire au chemin de Monflanquin à Villeneuve.
- Enregistrement des mandats municipaux de 1768 à 1773. - Les gages de Brunet, régent latiniste, sont de 75 livres par trimestre. .- Construction d'un pont sur le chemin de Monflanquin à Lacaussade.

E. Supplt. 3492. (CC. 19) (Registre.) - In-folio 340 feuillets, papier.

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1774 - 1779
Rôles de la capitation
 
- Rôles de la capitation, dont le total pour l'année 1779 est de 6,602 livres.
 
E. Supplt. 3493. (CC. 20) (Registre.) - In-folio 320 feuillets, papier.
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1780 - 1783
Rôles des tailles et de la capitation
 
- Jean Duthil, écuyer, sieur de Boudon. Héron, subdélégué. - Laplante, chapelier. - Clerc, coutelier. -. Jacob Bagot, teinturier.
- Le cahier de 1780 a pour couverture une feuille de papier gris sur laquelle est imprimée à l'encre bleue la marque de Ballande, fabricant de papier fin de Hollande à Gavaudun. Hauteur 184 millimètres, largeur 105 millimètres.
E. Supplt. 3494. (CC. 21) (Registre.) - In-folio 385 feuillets, papier.
         
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1692 - 1751
Comptes de la commune
 
- En 1692 la taille est de 25,883 livres; les frais municipaux, de 663 livres. - Gages d'un prédicateur 120 livres. - Équipement et armement de 20 miliciens 370 livres. - Pour les officiers de milices 258 livres. - Dans le détail des frais municipaux entrent : une rente au Roi de 4 livres ; - des frais de voyages, de messagers, d'entretien de l'horloge, etc. ; - aux PP. Augustins, pour le droit de classe, 120 livres; pour trois feux de joie 90 livres.
- Le compte de 1692 est vérifié, en 1722, par Jacques de Baratet, seigneur de Perrouti, subdélégué de Villeneuve.
- En 1693, gages des médecins 100 livres.
- En 1695, la recette est de 38,040 livres, la dépense, de 37,849 livres.
- En 1738, imposition extraordinaire de 2,99 livres pour la réparation des églises. Il y a dix collecteurs dans les paroisses rurales, ceux de Saint-Aubin, Lacaussade, Savignac, Saint-Serein, Saint-Sulpice -de-Rivelède, Corconac, Crousilhac, Cailladelles, Beauregard, Tayrac.
- Le compte de 1751 est vérifié par Daniel-Isaac Ducondut, maire alternatif. La recette est de 50,107 livres, la dépense de 50,100 livres.
 
E. Supplt. 3495. (CC. 22) (Registre.) - In-folio 219 feuillets, papier.
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1705 - 1727
Comptes de la commune
 
- En 1 705, la ferme des boucheries rapporte 100 livres; celle du souchet, 30 livres.
- On paye : pour l'office et gage d'auditeurs des comptes 1,400 livres; pour l'office des jurés, vendeurs et visiteurs des ponts 310 livres; - pour l'office de vérificateur des rôles des tailles, 692 livres.
- Les collecteurs des paroisses sont alors au nombre de treize.
 
E. Supplt. 3496. (CC. 23) (Registre.) - In-folio 128 feuillets, papier.
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1755 - 1788
Comptes de la commune
 
-  - Ordonnancce de Tourny, intendant, prescrivant aux ayants droit de deux anciens collecteurs de payer à la communauté un reliquat de 344 livres dû pour les années 1649 et 1700 (1752). Cette ordonnance est rendue â la suite d'une requête des consuls qui voulaient éviter !a prescription.
- Extrait du rôle du vingtiême de l'industrie, du dixième et des deux sols pour livre de l'année 1753.
- Le compte de l'année 1756 est rendu par devant Jean-Jacques Capdeville, maire, et Jean Lydon et Jean Ducondut, notaires royaux, auditeurs des comptes nommés par la communauté. La recette est de 47,929 livres et la dépense de 47,880 livres.
- En 1757, d'après la vérification des rôles. la contenance de la juridiction est de 11,579 sexterées, y compris certains articles prétendus nobles.
- En 1788, la recette est de 68,338 livres et la dépense de 68,220 livres.
 
E. Supplt. 3497. (CC. 24) (Registre.) - In-folio 153 feuillets, papier.
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